En tant que producteur de déchets, et surtout de déchets dangereux, la traçabilité des matières est aussi importante que son recyclage.
L'État a mis en place courant 2022 la plateforme Trackdéchets pour dématérialiser le suivi et son utilisation n'est pas facile pour un novice, ou même pour QSE chevronné...
Tracer des déchets, c'est d'abord identifier. Identifier le produit, la matière concernée, puis sa filière, sa collecte, son mode de recyclage. Mais même quand tout est connu, savoir comment s'y prendre reste parfois difficile...
Dans cet article, nous vous présentons quelques bonnes pratiques pour bien gérer ses déchets dangereux, comme les batteries par exemple.
Les déchets sont regroupés en 20 chapitres contenant des sections (Source : décret n°2002-540 du 18 avril 2002 ).
Attention : les déchets faisant l’objet de l’émission obligatoire d’un BSD sont les déchets dangereux signalés par un astérisque (*) dans la nomenclature déchets et les déchets radioactifs destinés à être traités dans des installations classées pour la protection de l’environnement.
Vous pouvez retrouver gratuitement la liste complète ici
Créer son compte est une obligation pour le producteur. Cette obligation ne peut pas être prise en charge par un prestataire ou un tiers.
Vous pouvez retrouver un tutoriel sur comment créer votre compte ici.
L'accès à votre compte vous donnera accès à votre code de signature, un impératif à avoir pour gérer vos bordereaux de suivi de déchets.
Vous pouvez choisir de créer vos propres BSD, ou de laisser à votre prestataire de gestion de déchets le soin de le faire pour vous.
Dans les deux cas, votre responsabilité n'est pas dégagée! Mais choisir un mode de fonctionnement avec son prestataire de collecte est une bonne pratique car elle permet:
- d'éviter les doublons (bien souvent, un gestionnaire de déchets compétent s'organise par défaut pour créer les BSD pour le compte de ses clients pour éviter les oublis, les erreurs, et surtout rester en conformité pour le transport)
- de passer peu de temps à corriger les erreurs ou à devoir apporter des modifications (par exemple un changement de transporteur)
- de permettre aux opérateurs sur site de bien comprendre comment bien gérer les déchets avec une procédure simple et uniforme
Comprendre la règlementation et créer son compte
Déterminer un mode de fonctionnement et choisir le bon prestataire pour la gestion de ses produits
Le déchet dangereux est sous la responsabilité du producteur jusqu’à son élimination finale. Attention, toute entreprise est donc responsable de la totalité des déchets générés par son activité. Cela inclut par exemple la vieille batterie d'un chariot élévateur qui est remplacée dans le cadre d'une maintenance.
La responsabilité commence dès que le produit devient déchet et s’étend jusqu’à l’élimination du déchet, le traitement ou la mise en décharge. Mais elle ne cesse pas au moment où l’entreprise remet ses déchets à un tiers.
Il est préférable de confier ses déchets produits à des prestataires ou partenaires qui ont bien intégré la pratique de la traçabilité du déchet dans leur chaîne de valeur et sont capables de prendre en charge, collecter, et recycler.
S'éviter les migraines de la gestion des déchets dangereux en les confiant à un prestataire qualifié, probablement la meilleure pratique à intégrer dans son entreprise!